Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marquis de Coqueliere
M. NICOLAS SEFFUSATTI
M. Matthieu ROLLIN

Numéro de dépôt :
4309753
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Marquis de Coqueliere de NICOLAS SEFFUSATTI

Présentation de la marque Marquis de Coqueliere

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marquis de Coqueliere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu ROLLIN domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Marquis de Coqueliere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Coqueliere arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu ROLLIN - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.