Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Termiere
M. NICOLAS SEFFUSATTI
M. Matthieu ROLLIN

Numéro de dépôt :
4220537
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
Grande Termiere de NICOLAS SEFFUSATTI

Présentation de la marque Grande Termiere

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Termiere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France et monsieur Matthieu ROLLIN domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS SEFFUSATTI domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France.

La marque Grande Termiere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Termiere arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes : T TANINS , Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage , Lark Bay


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France

M. Matthieu ROLLIN - 131 Rue du Plateau - 34790 - Grabels - France


M. NICOLAS SEFFUSATTI - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - Jonquerettes - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.