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Marques déposées par monsieur nicolas sautiez
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CREMER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMER FRANCE
M. nicolas sautiez

Numéro de dépôt :
3903303
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
CREMER FRANCE de nicolas sautiez

Présentation de la marque CREMER FRANCE

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur nicolas sautiez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREMER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur nicolas sautiez domicilié(e) 15 rue du montluisant - 78630 - orgeval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas sautiez domicilié(e) 15 rue du montluisant - 78630 - orgeval - France.

La marque CREMER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMER FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2022.

nicolas sautiez a également déposé les autres marques suivantes : cremer paris


M. nicolas sautiez - 15 rue du montluisant - 78630 - orgeval - France


M. nicolas sautiez - 15 rue du montluisant - 78630 - orgeval - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ampoules flash ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Ampoule d éclairage , Ampoule electrique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).