MOTO LIBRE, LA MOTO EN LIBRE SERVICE! MOTO LIBRE.FR LA MOTO EN LIBRE SERVICE!
Marque expirée - Marque en non vigueur
MOTO LIBRE, LA MOTO EN LIBRE SERVICE! MOTO LIBRE.FR LA MOTO EN LIBRE SERVICE!
Nicolas Rousseaux
Numéro de dépôt :
3589841
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
Présentation de la marque MOTO LIBRE, LA MOTO EN LIBRE SERVICE! MOTO LIBRE.FR LA MOTO EN LIBRE SERVICE!
Déposée le 21 juillet 2008 par Nicolas Rousseaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO LIBRE, LA MOTO EN LIBRE SERVICE! MOTO LIBRE.FR LA MOTO EN LIBRE SERVICE! »
Le déposant est Nicolas Rousseaux domicilié(e) 12 bis rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Rousseaux domicilié(e) 12 bis rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO LIBRE, LA MOTO EN LIBRE SERVICE! MOTO LIBRE.FR LA MOTO EN LIBRE SERVICE! est expirée depuis le 21 juillet 2018.
Nicolas Rousseaux - 12 bis rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France
Nicolas Rousseaux - 12 bis rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558631 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Publicité. Diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Affichage. Recherches et études de marchés. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Bureau de placement.
Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de covoiturage. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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