Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL & CAPS
Monsieur Nicolas ROUILLON

Numéro de dépôt :
4685813
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
PAUL & CAPS de Nicolas ROUILLON

Présentation de la marque PAUL & CAPS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par monsieur Nicolas ROUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL & CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Nicolas ROUILLON domicilié(e) 91 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL & CAPS, Monsieur Nicolas ROUILLON domicilié(e) 91 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

La marque PAUL & CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685813.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL & CAPS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.


Monsieur Nicolas ROUILLON - 91 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


PAUL & CAPS, Monsieur Nicolas ROUILLON - 91 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.