Marque enregistrée - Marque en vigueur

MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES
Nicolas GERARD

Numéro de dépôt :
3770483
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2020
MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES de Nicolas GERARD

Présentation de la marque MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par Nicolas GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Nicolas GERARD domicilié(e) 81 rue les Enfants du Paradis - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric WESTERHOFF domicilié(e) 8 terrasse Bellini - 92807 - Puteaux Cedex - France.

La marque MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2020.

Nicolas GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CF ENR CENTRE DE FORMATION AUX ENERGIES RENOUVELABLES , URI CONSEIL , CNFTS CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES , POELES & CHAUDIERES , INVESTISUN , D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES , MODULO CLIP , MODULO GLASS , CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES


Nicolas GERARD - 81 rue les Enfants du Paradis - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Eric WESTERHOFF - 8 terrasse Bellini - 92807 - Puteaux Cedex - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie.