Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur Nicolas buis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Nicolas buis domicilié(e) 115 Boulevard de la Marne - 94100 - la varenne saint hilaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas buis domicilié(e) 115 Boulevard de la Marne - 94100 - la varenne saint hilaire - France.
La marque CIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMEL est expirée depuis le 21 décembre 2022.
Nicolas buis a également déposé les autres marques suivantes : miniclimat
M. Nicolas buis - 115 Boulevard de la Marne - 94100 - la varenne saint hilaire - France
M. Nicolas buis - 115 Boulevard de la Marne - 94100 - la varenne saint hilaire - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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