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Marques déposées par Nicolas Bays
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Terre d'Artois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terre d'Artois
Nicolas Bays
Aurore Berge-Bays
Annick Castelain

Numéro de dépôt :
3831642
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Terre d\'Artois de Nicolas Bays

Présentation de la marque Terre d'Artois

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par Nicolas Bays, Aurore Berge-Bays, Annick Castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Artois »

Les déposants sont Nicolas Bays domicilié(e) 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France, Aurore Berge-Bays domicilié(e) 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France, Annick Castelain domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - Bénifontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Bays domicilié(e) 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nicolas Bays a également déposé les autres marques suivantes : Club Bourbon , rive droite rive gauche , Terre des Flandres


Nicolas Bays - 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France

Aurore Berge-Bays - 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France

Annick Castelain - 13 rue Pasteur - 62410 - Bénifontaine - France


Nicolas Bays - 21 rue Vincent Van Gogh - 78114 - Magny les Hameaux - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590154 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.