Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE STAR
NICE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4090008
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2024
NICE STAR de NICE FRANCE

Présentation de la marque NICE STAR

Déposée le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NICE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NICE FRANCE domicilié(e) 305 avenue de Jouques, ZI Les Paluds II - 13685 - AUBAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 781 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fiduciaire de Normandie, Société d'Avocats, CFDN domicilié(e) 1 rue du Mesnil, BP 55454 - 14054 - CAEN cedex 4 - France.

La marque NICE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE STAR est expirée depuis le 29 avril 2024.

NICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICE SPECIALIST , Nice SmartCenter , NICE CENTER , NICE SUPERSTAR


NICE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 305 avenue de Jouques, ZI Les Paluds II - 13685 - AUBAGNE Cedex - France - SIREN 399781921


Cabinet Fiduciaire de Normandie, Société d'Avocats, CFDN - 1 rue du Mesnil, BP 55454 - 14054 - CAEN cedex 4 - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Réparation de mobilier. Construction navale.