Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nice SmartCenter
NICE FRANCE

Numéro de dépôt :
4438106
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
Nice SmartCenter de NICE FRANCE

Présentation de la marque Nice SmartCenter

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par NICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nice SmartCenter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est NICE FRANCE domicilié(e) 305 avenue de Jouques - 13785 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anaïs GARAY domicilié(e) 66 avenue THALES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque Nice SmartCenter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nice SmartCenter arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.


NICE FRANCE - 305 avenue de Jouques - 13785 - AUBAGNE - France


Madame Anaïs GARAY - 66 avenue THALES - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage.