Déposée le 10 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NFS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Pont des Artisans »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NFS INTERNATIONAL domicilié(e) 20 Rue ROYALE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 885 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pont des Artisans est expirée depuis le 10 février 2020.
NFS INTERNATIONAL SARL, SARL - 20 Rue ROYALE - 75008 - PARIS - France - SIREN 344885397
NOVAGRAAF FRANCE - 122 EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Publicité et diffusion de matériel publicitaire dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine culinaire ; services d'importation et d'exportation de produits alimentaires ; services de partenariat ou de parrainage publicitaires et/ou promotionnels ; promotion de produits et services de tiers par le biais de programmes de partenariat. ;
Education, formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine alimentaire et plus particulièrement le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et de la chocolaterie ; mise en place de programmes spécialisés dans le domaine alimentaire pour les stagiaires, à savoir, formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine alimentaire ; organisation de concours liés à des recettes culinaires ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine alimentaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et édition de recettes de cuisine.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; élaboration de recettes pour la préparation de pains, biscuits, pâtisseries, sucreries, confiseries, confiserie à base de chocolat ; préparation de pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, chocolaterie (services de restauration), tous ces services étant fournis par un artisan.
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