Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMACS
Nexter Systems, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4141636
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
SIMACS de Nexter Systems

Présentation de la marque SIMACS

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Nexter Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nexter Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque SIMACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMACS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Nexter Systems a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT , GVT , PROTECSIT , ALNITAK , VERCORS , TARANIS , ARBARON , CAESAR , GAPPAC , KIT AZUR


Nexter Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Dispositifs de reconnaissance de véhicules ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; Cartes géographiques digitalisées ; Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; Equipements pour le traitement de l'information ; Calculateurs et ordinateurs ; Programmes enregistrés ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) d'aide au commandement d'unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Instruments de navigation sur terre ; Postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].