Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Nexter Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIMACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nexter Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque SIMACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nexter Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344
Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807549 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Dispositifs de reconnaissance de véhicules ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; Cartes géographiques digitalisées ; Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; Equipements pour le traitement de l'information ; Calculateurs et ordinateurs ; Programmes enregistrés ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) d'aide au commandement d'unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Instruments de navigation sur terre ; Postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].
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