Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINDSAT
NEXTER Systems, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3949146
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
FINDSAT de NEXTER Systems

Présentation de la marque FINDSAT

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINDSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque FINDSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINDSAT est expirée depuis le 27 septembre 2022.

NEXTER Systems a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT , ALNITAK , GAPPAC , KIT AZUR , PG Guard , VERCORS , GVT , PROTECSIT , ARAVIS , ARBARON


NEXTER Systems, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344


Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807549 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; équipements pour le traitement de l'information ; calculateurs et ordinateurs ; programmes enregistrés ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; balises satellites [appareils de transmission de signaux] ; balises satellites militarisées [appareils de transmission de signaux] ; postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmissions de messages et d'images par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules.