NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3250077
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023
Présentation de la marque DEDALE
Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS et la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEDALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NEXTER SYSTEMS domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA FRANCE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque DEDALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France - SIREN 3
MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée - 37 Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France - SIREN 3
Cabinet Célanie - 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°457053 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542576 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29
Appareils de déminage électrique, électronique ou magnétique ; appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; dispositif pyrotechnique de déminage ou de destruction de munitions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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