(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) NEXANS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274816.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2014.
NEXANS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Renouvellement sans limitation n°2029842 - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265842 - Publication au BOPI 2004-05-28
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168994 - Publication au BOPI 1993-02-04
Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168993 - Publication au BOPI 1993-02-04