Déposée le 22 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDILIZ GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « La petite Ourse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDILIZ GROUP domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 059 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.
La marque La petite Ourse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIDILIZ GROUP, Société par Actions Simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 341059293
KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence - 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391530 - Publication au BOPI 2008-12-08
Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544098 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08
Inscription le 8 février 2011 - Changement d'adresse n°544097 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08
Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549777 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583942 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 6 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583943 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699982 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702489 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Inscription le 23 octobre 2019 - Saisie notifiée n°771484 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Inscription le 17 décembre 2019 - Mainlevée de saisie n°776594 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de plage, sacs à dos ; malles, mallettes et valises ; pochettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte cartes, porte chèques, porte-documents, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, boites à biscuits, boites en verre, bols, coquetiers non en métaux précieux, cruches, flacons et gobelets non en métaux précieux, verres à boire non en métaux précieux ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Publicité, agence de publicité, affichages, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire, étude de marché, relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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