Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN A 3...ET PLUS
NEWEN

Numéro de dépôt :
4299043
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
PLAN A 3...ET PLUS de NEWEN

Présentation de la marque PLAN A 3...ET PLUS

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par NEWEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN A 3...ET PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est NEWEN domicilié(e) 17 AVENUE GEORGES V - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELFRANCE, Marie COTTERET domicilié(e) 71 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PLAN A 3...ET PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN A 3...ET PLUS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

NEWEN a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO 12 , PLUS BELLE LA TELE , LES 7 MERVEILLES DE FRANCE , BIGBEAUTY THE NEXT PLUS SIZE SUPERMODEL , PLUG LE RENDEZ-VOUS DES GENS BRANCHES ;) , NEWEN STUDIOS , un vrai petit prince charmant , FONDATION NEWEN , FASHION FAUX PAS, ILS NE LAISSERONT RIEN PASSER , DOCTEURS VS INTERNET


NEWEN - 17 AVENUE GEORGES V - 75008 - PARIS - France


TELFRANCE, Marie COTTERET - 71 RUE de la victoire - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet partiel n°790263 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs, tablettes et équipement pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD (son, image), DVD (son, image), bandes sonores, cassettes audio et vidéo, CD-ROM, bandes audionumériques ; supports de données enregistrés mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques pour le son et/ou de les images et/ou de données ; cartes à mémoire ; logiciels de jeux ; logiciels d'application ; économiseurs d'écran (logiciels) ; tapis de souris ; programmes de banques de données (logiciels) ; logiciels ; logiciels d'assistance au réseau (matériel de réseau) ; publications électroniques (chargeables électroniquement) ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; téléphones portables ; appareils photographiques, caméras vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazine, livrets, dépliants, prospectus, programmes, dossiers de presse, classeurs pour photos, livres, livres d'accompagnement, calendriers, affiches, cartes d'invitation, cartes postales ; photographies ; papeterie, y compris instruments d'écriture et de dessin ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier sous forme de produits de l'imprimerie, globes, panneaux muraux et instruments d'écriture pour panneaux muraux ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de housses, sachets, sacs, feuilles ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; diffusion, distribution, retransmission et transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur ; télécommunications ; diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et Internet ainsi qu'émissions de téléachat ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et RNIS ainsi que par d'autres moyens de transmission ; fourniture d'accès à des applications Internet ; fourniture d'accès à des blogs ; échange électronique de messages via lignes et espaces de discussion et forums sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux d'ordinateurs mondiaux (Internet) ; transmission électronique de données, d'images, textes et sons, également pour services radiophoniques interactifs ; télécommunication via des systèmes interactifs de dialogue oral ; location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte ; agence de presse et d'information ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique, sur l'Internet et émissions/programmes télévisés ; production de films, audio, vidéo et télévision ; organisation de spectacles, jeux de questions-réponses et spectacles musicaux ; services d'orchestres ; fourniture et publication de publications électroniques ; publication et édition d'imprimés ; organisation de concerts, de représentations théâtrales et de manifestations de divertissement, de conférences, de réunions, de séminaires, de cours, de symposiums, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement et organisation d'exposés culturels, de divertissement et de formation ; lectures de type culturel, divertissant et formateur ; organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix ; organisation de loteries ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.