NEW LINE PRODUCTIONS, INC., (Société régie selon les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
98717467
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1998 par NEW LINE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est NEW LINE PRODUCTIONS, INC., (Société régie selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 888 Seventh Avenue, New York, New York 10106, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717467.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW LINE PRODUCTIONS, INC., (Société régie selon les lois de l'Etat de Californie) - 888 Seventh Avenue, New York, New York 10106, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; films cinématographiques et films de télévision ; dessins animés ; disques préenregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non ; casques stéréo, écouteurs stéréo ; piles ; logiciels de jeu (programmes enregistrés) conçus pour être utilisée seulement avec un récepteur de télévision ; téléphones sans fil ; machines à calculer portables ou non ; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques, lecteurs de disques compacts, appareils d'enregistrement ; appareils portables à fonction karaoké ; récepteurs d'appels ; agendas électroniques, cassettes de jeux vidéo ; extraits de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables ; lecteur de cassettes audio, de cassettes vidéo, de cassettes audio-vidéo, de bandes audio, de bandes vidéo, de bandes audio-vidéo ; radios ; masques de plongée ; tubas de plongée ; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil. Vaisselle en papier ou en carton, notamment tasses en papier ou en carton, assiettes en papier ou en carton, vaisselle en verre, porcelaine ou faience ou céramique, notamment tasses à café, bols, assiettes, tasses, saucières ; assiettes en céramique, cafetières non électriques, produits en céramique pour la cuisine, sucriers non en métaux précieux, pots à crème, tasses pour enfants, verres pour boire, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; statues ou statuettes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre ; ustensils de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de ménage non en métaux précieux, notamment pelles à tarte, spatules et grattoirs. Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; choppes de bière ; plats et poubelles de table, porte-serviette, porte-savon, tire-bouchon, cache-pots, chandeliers, bougeoirs, coquetiers, dessous de carafe, dessous de plat, pots à fleur, vases, seaux à glace, légumier, mangeoires pour animaux, opalines, planches à pain ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfum, plateaux à usage domestique non en métaux précieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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