Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMOPHANE
NEW-DIET SA

Numéro de dépôt :
1418364
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque CALMOPHANE

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) NEW-DIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEW-DIET domicilié(e) 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX (dossier no 2094214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEW-DIET-SA- domicilié(e) (dossier no 2094214) - France.

La marque CALMOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMOPHANE est expirée depuis le 15 juillet 2007.

NEW-DIET a également déposé les autres marques suivantes : SPID'UP , POL SELECTION , FARIPLUM , VIT'ALIZE , LEVURE A+ , SOUP'PLUS , LECIDINE , CROCFINE , FORTIDINE , DIABISSIMA


NEW-DIET SA - 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX (dossier no 2094214) - France - SIREN 332663459


NEW-DIET-SA- - (dossier no 2094214) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2094214 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178092 - Publication au BOPI 1994-10-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graine non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.