Déposée le 18 septembre 1992 par la société étrangère New CompUSA Corp
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la société étrangère New CompUSA Corp domicilié(e) 11 Harbor Park Drive, Port Washington, NEW YORK 11050 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France.
La marque COMPUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
New CompUSA Corp., Société de droit américain - 11 Harbor Park Drive, Port Washington, NEW YORK 11050 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 9 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349975 - Publication au BOPI 2002-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 25 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°491750 - Publication au BOPI 2009-02-25
Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491751 - Publication au BOPI 2009-02-25
Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226365 - Publication au BOPI 2002-08-20
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584990 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508188 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-08-31
Programmes d'ordinateur enregistrés, disquettes souples vierges et unités de mémorisation associés; périphériques d'ordinateur, notamment circuits de retour audio, dispositifs pour contrôler le volume et le bruit de bande magnétique vide.Bandes en papier et cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, manuels d'utilisation pour programmes d'ordinateur.Location d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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