Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NEVES FERNAND
/
CÔTÉ PERGOLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTÉ PERGOLA
NEVES FERNAND AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CÔTÉ PERGOLA EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3485729
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
CÔTÉ PERGOLA de NEVES FERNAND

Présentation de la marque CÔTÉ PERGOLA

Déposée le 5 mars 2007 par NEVES FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ PERGOLA »

Le déposant est NEVES FERNAND AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CÔTÉ PERGOLA EN FORMATION domicilié(e) DEMEURANT 6 BIS RUE DE VERDUN,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEVES FERNAND domicilié(e) 6 BIS RUE DE VERDUN,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ PERGOLA est expirée depuis le 5 mars 2017.


NEVES FERNAND AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CÔTÉ PERGOLA EN FORMATION - DEMEURANT 6 BIS RUE DE VERDUN,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


NEVES FERNAND - 6 BIS RUE DE VERDUN,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Affaires immobilières estimations immobilières gérances de biens immobiliers. Affaires financières estimations financières consultation en matière financière. Agence immobilière.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.