9ASY GAT9
Présentation de la marque 9ASY GAT9
Déposée le 9 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) NEUF TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « 9ASY GAT9 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9ASY GAT9 est expirée depuis le 9 mai 2016.
NEUF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07