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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Neuf Cegetel
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PROGRAMME IP alliance
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGRAMME IP alliance
Neuf Cegetel société anonyme
NextiraOne France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3541312
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
PROGRAMME IP alliance de Neuf Cegetel

Présentation de la marque PROGRAMME IP alliance

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) Neuf Cegetel et la Société par Action Simplifiée (SAS) NextiraOne France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME IP alliance »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Neuf Cegetel domicilié(e) 40-42 quai du Point-du-Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) NextiraOne France domicilié(e) 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME IP alliance est expirée depuis le 3 décembre 2017.

Neuf Cegetel a également déposé les autres marques suivantes : EASY GATE , LES 800 CEGETEL , CONVERGENCE , TWIN ALL ZONE , EVERYWORLD , Cegetel Entreprises.com , NS9 accueil , N9UF ACCUEIL , NS9 clinique , 9ETHERNET


Neuf Cegetel société anonyme - 40-42 quai du Point-du-Jour,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France

NextiraOne France société par actions simplifiée - 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 4


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télécommunication ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Conseil aux entreprises pour la gestion économique des télécommunications, gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données, services de standards téléphoniques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.