Déposée le 23 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETWORK MUSIC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANCEFLOOR SOLEIL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETWORK MUSIC GROUP domicilié(e) 39 rue de la Rochefoucauld,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 234 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETWORK MUSIC GROUP SARL - 39 rue de la Rochefoucauld,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 340234392
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562084 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-09-29
Inscription le 29 septembre 2011 - Changement d'adresse n°562083 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-09-29
Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo ; bandes audio numériques et bandes audio et vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; logiciels de jeu de réalité virtuelle ; enregistrements audio et vidéo ; logiciels pour télécharger des sonneries, de la musique, des fichiers MP3, des illustrations graphiques, des jeux, des images et des vidéos ; fichiers électroniques audio, vidéo ou audiovisuels enregistrés, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans fil ; supports électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données et de fichiers audio ; musique sous forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3.
Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse ; messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés.
Services de divertissement, édition et publication de livres et revues ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'artistes de spectacle ; services de production et distribution dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement ; services d'édition musicale ; services de studio d'enregistrement ; services d'informations relatifs à la distribution musicale ; services d'orchestre ; production de musique sur supports audio, production de disques, production de films, représentation et production de spectacles, de concerts ; jeux et événements fournis en ligne à partir d'une base de données informatique, de l'Internet ou tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite ; production, préparation, présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films animés et d'enregistrements sonores et/ou vidéo.
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