Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-duction
NETWAVE, SAS

Numéro de dépôt :
3905214
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
e-duction de NETWAVE

Présentation de la marque e-duction

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-duction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETWAVE domicilié(e) Immeuble Lake Park, Allée du Lac - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 032 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETWAVE, M. BERNARD Jean-Luc domicilié(e) Immeuble Lake Park, Allée du Lac - 31670 - LABEGE - France.

La marque e-duction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-duction est expirée depuis le 13 mars 2022.

NETWAVE a également déposé les autres marques suivantes : WebSAles Booster , W.I. Partners , Lineasoft , LINEASOFT , LINEA VAD , Acteme , WebSAles Integrators Partners , Web Boosting , DisFlow , NETWAVE


NETWAVE, SAS - Immeuble Lake Park, Allée du Lac - 31670 - LABEGE - France - SIREN 514032184


NETWAVE, M. BERNARD Jean-Luc - Immeuble Lake Park, Allée du Lac - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.