Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quattuor
Netgem, SA

Numéro de dépôt :
3952403
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
Quattuor de Netgem

Présentation de la marque Quattuor

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Netgem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Quattuor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Netgem domicilié(e) 27 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Netgem, M. David Remaud domicilié(e) 27 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-seine - France.

La marque Quattuor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quattuor arrivera à expiration en date du 10 octobre 2022.

Netgem a également déposé les autres marques suivantes : NETGEM INVENTE LE LECTEUR DE TELEVISION NUMERIQUE , WEB VISION , MOOVIDISPLAY , MOOVISCREEN , NETGEM , TOTAL TNT , LA VOD VIDEOFUTUR , VIDEOFUTUR , NETGEM LANCE LE LECTEUR DE TELEVISION NUMERIQUE , Mini BOX pour maxi divertissement


Netgem, SA - 27 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-seine - France


Netgem, M. David Remaud - 27 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-seine - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.