Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M2PRISM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 802 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETFECTIVE TECHNOLOGY , SA - 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France - SIREN 431802511
NETFECTIVE TECHNOLOGY - 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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