Marque expirée - Marque en non vigueur

M2PRISM
NETFECTIVE TECHNOLOGY , SA

Numéro de dépôt :
3667395
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
M2PRISM de NETFECTIVE TECHNOLOGY

Présentation de la marque M2PRISM

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M2PRISM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 802 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M2PRISM est expirée depuis le 28 juillet 2019.

NETFECTIVE TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : NETFECTIVE , M2ImproveFoundations , M2FLEX , BLU AGE , E-ACTIVE ASP , E , M2JAVA , E-B.I.T. SOLUTIONS , OPTEAMS , MODEL2CODE


NETFECTIVE TECHNOLOGY , SA - 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France - SIREN 431802511


NETFECTIVE TECHNOLOGY - 79 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 92158 - SURESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.