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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Neta
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Neta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Neta
Neta, SAS

Numéro de dépôt :
4356058
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
Neta de Neta

Présentation de la marque Neta

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Neta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Neta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Neta domicilié(e) Rue François Mitterrand, Institut d'Optique d'Aquitaine - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 211 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETA, M. Julien Michelon domicilié(e) RUE François Mitterrand - 33400 - TALENCE - France.

La marque Neta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neta arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


Neta, SAS - Rue François Mitterrand, Institut d'Optique d'Aquitaine - 33400 - TALENCE - France - SIREN 824211536


NETA, M. Julien Michelon - RUE François Mitterrand - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ;

Appareils et instruments médicaux .