Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clear Efficience
Net'Auto Bio

Numéro de dépôt :
4614017
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
Clear Efficience de Net\'Auto Bio

Présentation de la marque Clear Efficience

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par Net'Auto Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clear Efficience » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est Net'Auto Bio domicilié(e) 19 Rue Jean Doublet - 76200 - Dieppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Net'Auto Bio, Monsieur Philippe Verpillon domicilié(e) 19 Rue Jean Doublet - 76200 - Dieppe - France.

La marque Clear Efficience a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clear Efficience arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.


Net'Auto Bio - 19 Rue Jean Doublet - 76200 - Dieppe - France


Net'Auto Bio, Monsieur Philippe Verpillon - 19 Rue Jean Doublet - 76200 - Dieppe - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; désinfection ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ;

Soudure ; polissage (abrasion) ; meulage.