Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611165
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
Marque en couleurs, figurative de NESTLE WATERS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611165.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2018.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , " Perrier c'est fou ! " , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , PAVILLON , CONTREX


NESTLE WATERS société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France


Service Juridique NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; sels odorants ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain d'eaux minérales ; lotions à usage médical ; produits antisolaires à usage pharmaceutique. ;

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.