QUEZAC
Présentation de la marque QUEZAC
Déposée le 1 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUEZAC arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241438 - Publication au BOPI 1997-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2004 n°2276895 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571772 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708229 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Inscription le 14 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785175 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14