Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92402760
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12, boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402760.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2022.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 12, boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214044 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 22 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185424 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261906 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487888 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-30

Bouteilles.Eaux de source, eaux minérales et gazeuses

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.