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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
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HÉPAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HÉPAR
NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1355281
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
13/03/2026

Présentation de la marque HÉPAR

Déposée le 13 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « HÉPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37-39 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HÉPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HÉPAR arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582022091


Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37-39 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2065231 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation n°2064983 - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309779 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608692 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29

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