Déposée le 12 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIVE GEAR CAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS domicilié(e) 25/27 Rue du Mail, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 970 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESS - France.
La marque ACTIVE GEAR CAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESS (SARL) - 25/27 Rue du Mail, 75002 Paris - France - SIREN 387970011
NESS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241330 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390158 - Publication au BOPI 2004-04-06
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Papier, carton et produits en ces matières. A savoir : sacs, sachets ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir : sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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