Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIMITE
NERGECO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3257563
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/11/2013
PROXIMITE de NERGECO

Présentation de la marque PROXIMITE

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NERGECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROXIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie,43220 DUNIERES - 43220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque PROXIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIMITE est expirée depuis le 18 novembre 2013.

NERGECO a également déposé les autres marques suivantes : GATE TO DOORS , DISTRI'PORTES , EXCEL , PROXIMITE MAINTENANCE SERVICE , NERGECO , INTELLIGENT , REPLIEMENT INTELLIGENT , PMS3 , PROFESSION , NERGECO PMS


NERGECO, Société Anonyme - 8 rue de l'Industrie,43220 DUNIERES - 43220 - France - SIREN 320167513


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Portes souples non métalliques.