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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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TOUCHE D'AGRUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE D'AGRUME
NEPTUNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4036674
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
TOUCHE D\'AGRUME de NEPTUNE

Présentation de la marque TOUCHE D'AGRUME

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUCHE D'AGRUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TOUCHE D'AGRUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE D'AGRUME est expirée depuis le 30 septembre 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684997 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Poisson.