Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNWAY
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322744
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
SUNWAY de NEPTUNE

Présentation de la marque SUNWAY

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 089 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SUNWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNWAY arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , CORAYA , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 812089167


IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Cloisons, dalles, panneaux et parements muraux non métalliques ; claustras non métalliques ; garde-corps non métalliques ; clôtures non métalliques ; dalles non métalliques pour terrasse ; dalles de béton pour terrasse ; dalles de parquet pour terrasse ; couvertures de bassins non métalliques ni en matières textiles ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; volets non métalliques pour couvrir des fosses ou des bassins ; volets roulants et rétractables d'extérieur ;

Construction de terrasses ; construction de contours de piscines.