Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 089 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SUNWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 812089167
IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Cloisons, dalles, panneaux et parements muraux non métalliques ; claustras non métalliques ; garde-corps non métalliques ; clôtures non métalliques ; dalles non métalliques pour terrasse ; dalles de béton pour terrasse ; dalles de parquet pour terrasse ; couvertures de bassins non métalliques ni en matières textiles ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; volets non métalliques pour couvrir des fosses ou des bassins ; volets roulants et rétractables d'extérieur ;
Construction de terrasses ; construction de contours de piscines.
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