Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4327975
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2027
SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES de NEPTUNE

Présentation de la marque SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT AGAUNE LES P TITES TRANCHES arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , CORAYA , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes. Jambon, saucisson, saucisses, salaisons.