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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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RILLETTES DE LA MER CAP OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

RILLETTES DE LA MER CAP OCEAN
NEPTUNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96650528
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2016

Présentation de la marque RILLETTES DE LA MER CAP OCEAN

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILLETTES DE LA MER CAP OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324371) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324371) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RILLETTES DE LA MER CAP OCEAN est expirée depuis le 12 novembre 2016.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par Actions Simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324371) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324371) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324371 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer (non vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou fruits de mer