Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TITE PAUSE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97675949
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2027

Présentation de la marque P'TITE PAUSE

Déposée le 25 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITE PAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque P'TITE PAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TITE PAUSE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334944 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641532 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Viande; extraits de viande; poisson, préparations à base de poisson, produits de charcuterie, jambon, saucisson, salaisons, pâté, rillettes, mousse de canard, foie gras