Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
/
MOUSSAILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSAILLON
NEPTUNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1382561
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
25/11/2016
MOUSSAILLON de NEPTUNE

Présentation de la marque MOUSSAILLON

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « MOUSSAILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324366) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324366) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSAILLON est expirée depuis le 25 novembre 2016.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par Actions Simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324366) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2324366) - 78220 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation n°2076540 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324366 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 8 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207315 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription - Transmission de propriété n°39560 - Publication au BOPI

Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62554 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177506 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription - Transmission de propriété n°39559 - Publication au BOPI

Poisson;oeufs;conserves.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, feuilletés;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; mousses à base de poisson.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.