Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NEPTUNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3905387
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Marque en couleurs, figurative de NEPTUNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905387.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2022.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes ; jambon, saucisson, saucisses, salaisons.