Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVOUREUSES DU JURA
NEPTUNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020309
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
LES SAVOUREUSES DU JURA de NEPTUNE

Présentation de la marque LES SAVOUREUSES DU JURA

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES SAVOUREUSES DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES SAVOUREUSES DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVOUREUSES DU JURA est expirée depuis le 10 juillet 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment saucisson, saucisses, salaisons.