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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LES PETITS NATURES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS NATURES
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3931929
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES PETITS NATURES de NEPTUNE

Présentation de la marque LES PETITS NATURES

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS NATURES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696829 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Inscription le 27 juin 2018 - Rejet total;Erratum n°726887 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-27

Poisson ; préparations à base de chair de poisson ; fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer.