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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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Les P'tits Cap Océan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les P'tits Cap Océan
NEPTUNE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95589855
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2015

Présentation de la marque Les P'tits Cap Océan

Déposée le 25 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'tits Cap Océan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287734) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287734) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les P'tits Cap Océan est expirée depuis le 25 septembre 2015.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287734) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287734) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287734 - Publication au BOPI 2005-05-09

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer en conserve, congelés, cuisinés, séchés ou salés; poisson frais, en conserve, congelé, cuisiné, séché ou sale ; préparations culinaires et fruits de mer frais.Mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.