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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3478324
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2027
Le PATE GOURMAND D\'ALBERT LHUISSIER de NEPTUNE

Présentation de la marque Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le PATE GOURMAND D'ALBERT LHUISSIER arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2016 n°2631567 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes, pâté, terrines ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.