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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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L'ASSIETTE A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE A LA CARTE
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3084521
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque L'ASSIETTE A LA CARTE

Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSIETTE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque L'ASSIETTE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE A LA CARTE est expirée depuis le 15 février 2011.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.