Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORAYA L'ORIGINAL
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307997
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026

Présentation de la marque CORAYA L'ORIGINAL

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORAYA L'ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CORAYA L'ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORAYA L'ORIGINAL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Poissons ; préparations à base de chair de poisson. Fruits de mer et tous autres produits de la mer. Conserves et préparations culinaires à base de poisson ; Mollusques comestibles (non vivants), crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants). Conserves et préparations culinaires à base de fruits de mer (non vivants) ; conserves et préparations culinaires à base de mollusques (non vivants) ; conserves et préparations culinaires à base de crustacés (non vivants).