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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CAP OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN
NEPTUNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663768
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333537) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333537) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP OCEAN est expirée depuis le 12 février 2017.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333537) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333537) - 78220 - France


Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333537 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654459 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages (non vivants) et fruits de mer en conserve, congelés, cuisinés, séchés ou salés. Poisson frais en conserve, congelés, cuisinés, séché ou salé; préparations culinaires et fruits de mer frais; mollusques, crustacés, coquillage frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.