BELLES DES FLANDRES

NEPTUNE S.A.

Présentation de la marque BELLES DES FLANDRES

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France.

La marque BELLES DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DES FLANDRES est expirée depuis le 28 juillet 2003.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE